Mentions Légales

1. Éditeur du site

2. Hébergement

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Luc Arotcarena / Intérieur Tissus Décoration, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord exprès et écrit de l'éditeur.

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

4. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Intérieur Tissus Décoration ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

5. Liens hypertextes

Le site Intérieur Tissus Décoration peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Cependant, Intérieur Tissus Décoration n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :